AFUL OASIS
Active- Commune
- Créée le
- 7 juillet 2026
- Dernier acte publié
- 7 juillet 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
La gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération d’aménagement, et compris dans son périmètre, notamment : - Le mur végétal situé sur la façade Sud au niveau des 2 niveaux de parking, - Le local fibre et le local AEP L’acquisition éventuelle des terrains et espaces immobiliers communs La création de tous éléments d'équipement nouveaux, La cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public, Le contrôle et l'application du règlement et du cahier des charges de l’opération d’aménagement, 25 L'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle, ainsi qu'aux ouvrages et équipements, La police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association, La répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement Et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts
Historique des actes (1)
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7 juillet 2026Création
La gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération d’aménagement, et compris dans son périmètre, notamment : - Le mur végétal situé sur la façade Sud au niveau des 2 niveaux de parking, - Le local fibre et le local AEP L’acqu…
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