AFUL OASIS

Active
Commune
Créée le
7 juillet 2026
Dernier acte publié
7 juillet 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

 La gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération d’aménagement, et compris dans son périmètre, notamment : - Le mur végétal situé sur la façade Sud au niveau des 2 niveaux de parking, - Le local fibre et le local AEP  L’acquisition éventuelle des terrains et espaces immobiliers communs  La création de tous éléments d'équipement nouveaux,  La cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public,  Le contrôle et l'application du règlement et du cahier des charges de l’opération d’aménagement, 25  L'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle, ainsi qu'aux ouvrages et équipements,  La police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association,  La répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement  Et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

Historique des actes (1)

  1. 7 juillet 2026
    Création

     La gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération d’aménagement, et compris dans son périmètre, notamment : - Le mur végétal situé sur la façade Sud au niveau des 2 niveaux de parking, - Le local fibre et le local AEP  L’acqu…

    Voir l'avis officiel (PDF)