ASL BRIANDSIX
Active- Commune
- Bourghelles
- Adresse
- 6 rue Aristide-Briand 59830
- Créée le
- 25 novembre 2025
- Dernier acte publié
- 25 novembre 2025
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Pévèle-Carembault
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
propriété, entretien, conservation et gestion de l'allée privative desservant les deux lots à bâtir créés sur l'unité foncière correspondant aux parcelles cadastrales n° ZE 0371, n° ZE 0373 et n° ZE 0378 ; entretien des réseaux présents dans l'allée (eau, électricité, assainissement et télécommunications), ainsi que des clôtures de l'allée situées en limite séparative avec les voisins
Localisation
Historique des actes (1)
-
25 novembre 2025Création
propriété, entretien, conservation et gestion de l'allée privative desservant les deux lots à bâtir créés sur l'unité foncière correspondant aux parcelles cadastrales n° ZE 0371, n° ZE 0373 et n° ZE 0378 ; entretien des réseaux présents dans l'allée (eau, électricité, assainissem…
Voir l'avis officiel (PDF)