ASL DES OISEAUX

Active
Commune
Créée le
8 septembre 2026
Dernier acte publié
8 septembre 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

réception des voiries du lotissement et équipements communs, assurer leur gestion, entretien, réfection et cession, répartition des dépenses de gestion et d'entretien, contrôle de l'application du règlement du lotissement

Historique des actes (1)

  1. 8 septembre 2026
    Création

    réception des voiries du lotissement et équipements communs, assurer leur gestion, entretien, réfection et cession, répartition des dépenses de gestion et d'entretien, contrôle de l'application du règlement du lotissement

    Voir l'avis officiel (PDF)