ASL LES COQUELICOTS
Active- Commune
- Créée le
- 2 juin 2026
- Dernier acte publié
- 2 juin 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
L’ASL a pour objet : ● L’entretien, la gestion, la surveillance et éventuellement la rénovation des équipements communs : voirie, portail, éclairage, réseaux, espaces verts, cour commune, etc. ● L’application du cahier des charges ou du règlement de lotissement (le cas échéant). ● L’établissement de règles de bon voisinage et de vie collective. ● La répartition et le recouvrement des charges entre les membres.
Historique des actes (1)
-
2 juin 2026Création
L’ASL a pour objet : ● L’entretien, la gestion, la surveillance et éventuellement la rénovation des équipements communs : voirie, portail, éclairage, réseaux, espaces verts, cour commune, etc. ● L’application du cahier des charges ou du règlement de lotissement (le cas échéant). …
Voir l'avis officiel (PDF)