ASL LES IRIS

Active
Commune
Gap
Adresse
6 chemin de Tavanet 05000
Créée le
25 juin 2024
Dernier acte publié
25 juin 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession de tout ou partie des biens de l'Association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 25 juin 2024
    Création

    acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession de tout ou partie des biens de l'Association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du …

    Voir l'avis officiel (PDF)