ASL LES IRIS
Active- Commune
- Gap
- Adresse
- 6 chemin de Tavanet 05000
- Créée le
- 25 juin 2024
- Dernier acte publié
- 25 juin 2024
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession de tout ou partie des biens de l'Association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien
Localisation
Historique des actes (1)
-
25 juin 2024Création
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession de tout ou partie des biens de l'Association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du …
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