ASL LES ORMETTES
Active- Commune
- Gradignan
- Adresse
- 7 impasse des Ormettes 33170
- Créée le
- 20 janvier 2026
- Dernier acte publié
- 20 janvier 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Bordeaux Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
approbation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement ; gestion et entretien des-dits biens communs à tous les propriétaires du lotissement sis à Gradignan ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes murales de droit public
Localisation
Historique des actes (1)
-
20 janvier 2026Création
approbation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement ; gestion et entretien des-dits biens communs à tous les propriétaires du lotissement sis à Gradignan ; cession éventuelle des biens acquis …
Voir l'avis officiel (PDF)