ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MAILLET
Active- Commune
- Les-Echelles
- Adresse
- 175 chemin du Canal 73360
- Créée le
- 8 novembre 2022
- Dernier acte publié
- 8 novembre 2022
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des biens communs compris dans son périmètre, appropriation desdits bien, leur cession à titre onéreux ou gratuit, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toute action, gestion et police des biens, répartition des dépenses de gestion, d'une manière générale toutes opérations financière, mobilière et immobilière
Localisation
Historique des actes (1)
-
8 novembre 2022Création
entretien des biens communs compris dans son périmètre, appropriation desdits bien, leur cession à titre onéreux ou gratuit, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toute action, gestion et police des biens, répartition des dépenses de gestion, d'une manière …
Voir l'avis officiel (PDF)