CAMPAGNE D'EOLE.
Active- Commune
- Cabannes
- Adresse
- 3, lotissement Campagne-d'Eole, 13440
- Créée le
- 30 décembre 2006
- Dernier acte publié
- 30 décembre 2006
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Terre de Provence
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 des statuts ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canaslisations et réseaux...
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 décembre 2006Création
appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 des statuts ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment …
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