LA FORET.

Active
Commune
Le-Cellier
Adresse
mairie, 12, rue Mazères, 44850
Créée le
29 avril 2006
Dernier acte publié
29 avril 2006
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté de communes du Pays d'Ancenis

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrage d'intérêt collectif ; étude des questions s'y rapportant et exécution de toutes modifications à apporter au règlement du lotissement, sous réserve de l'accord de l'autorité préfectorale.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 29 avril 2006
    Création

    gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrage d'intérêt collectif ; étude des questions s'y rapportant et exécution de toutes modifications à apporter au règlement du lotissement, sous réserve de l'accord de l'autorité préfectorale.

    Voir l'avis officiel (PDF)