LA FORET.
Active- Commune
- Le-Cellier
- Adresse
- mairie, 12, rue Mazères, 44850
- Créée le
- 29 avril 2006
- Dernier acte publié
- 29 avril 2006
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté de communes du Pays d'Ancenis
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrage d'intérêt collectif ; étude des questions s'y rapportant et exécution de toutes modifications à apporter au règlement du lotissement, sous réserve de l'accord de l'autorité préfectorale.
Localisation
Historique des actes (1)
-
29 avril 2006Création
gestion et entretien des voies, espaces libres et ouvrage d'intérêt collectif ; étude des questions s'y rapportant et exécution de toutes modifications à apporter au règlement du lotissement, sous réserve de l'accord de l'autorité préfectorale.
Voir l'avis officiel (PDF)