LE BEL VAL
Active- Commune
- Ry
- Adresse
- 12, rue du Bel Val, 76116
- Créée le
- 23 mars 2019
- Dernier acte publié
- 23 mars 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Inter-Caux-Vexin
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et entretien entre les membres de l'association syndicale, surveillance générale de la résidence, acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession pour un euro symbolique à première demande à une personne de droit public
Localisation
Historique des actes (1)
-
23 mars 2019Création
application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et entretien entre les membres de l'association syndicale, surveillance générale de la résidence, acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession pour un euro symbo…
Voir l'avis officiel (PDF)