LE CHAMP VERT

Active
Commune
Trévoux
Adresse
7, lotissement le Champ vert, 01600
Créée le
13 juillet 2019
Dernier acte publié
13 juillet 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Dombes Saône Vallée

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'association (l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune) ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, haies, clôtures ; charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 13 juillet 2019
    Création

    acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'association (l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but c…

    Voir l'avis officiel (PDF)