LE CHAMP VERT
Active- Commune
- Trévoux
- Adresse
- 7, lotissement le Champ vert, 01600
- Créée le
- 13 juillet 2019
- Dernier acte publié
- 13 juillet 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'association (l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune) ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, haies, clôtures ; charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 juillet 2019Création
acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d'eau et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriétés de l'association (l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but c…
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