LE CLOS DE L'ORME.

Active
Commune
Maffliers
Adresse
lotissement Le Clos de l'Orme, 8, rue Philibert-Delorme, 95560
Créée le
7 octobre 2006
Dernier acte publié
7 octobre 2006
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté de communes Carnelle Pays-de-France

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux divers ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 7 octobre 2006
    Création

    entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux divers ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement.

    Voir l'avis officiel (PDF)