LE CLOS DE L'ORME.
Active- Commune
- Maffliers
- Adresse
- lotissement Le Clos de l'Orme, 8, rue Philibert-Delorme, 95560
- Créée le
- 7 octobre 2006
- Dernier acte publié
- 7 octobre 2006
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté de communes Carnelle Pays-de-France
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux divers ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
7 octobre 2006Création
entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux divers ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement.
Voir l'avis officiel (PDF)