LE CLOS DES MÉSANGES
Active- Commune
- Créée le
- 14 avril 2026
- Dernier acte publié
- 14 avril 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
Constituée en vue de l'appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement autorisé par le permis d'aménager délivré par Monsieur le Maire de VERLINGHEM le 22 juin 2020 sous le numéro PA 059611 20 S0001.
Historique des actes (1)
-
14 avril 2026Création
Constituée en vue de l'appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement autorisé par le permis d'aménager délivré par Monsieur le Maire de VERLINGHEM le 22 juin 202…
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