LE CLOS DES MÉSANGES

Active
Commune
Créée le
14 avril 2026
Dernier acte publié
14 avril 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

Constituée en vue de l'appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement autorisé par le permis d'aménager délivré par Monsieur le Maire de VERLINGHEM le 22 juin 2020 sous le numéro PA 059611 20 S0001.

Historique des actes (1)

  1. 14 avril 2026
    Création

    Constituée en vue de l'appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement autorisé par le permis d'aménager délivré par Monsieur le Maire de VERLINGHEM le 22 juin 202…

    Voir l'avis officiel (PDF)