LE COLOMBIER

Active
Commune
Créée le
30 juin 2026
Dernier acte publié
30 juin 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

L'acquisition , la garde, la gestion ,l'entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêts collectif du lotissement . La cession à la collectivité publique des biens immobliers appartenant à l'ASL ou partie de ce patrimoine ; la fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, la répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses etc

Historique des actes (1)

  1. 30 juin 2026
    Création

    L'acquisition , la garde, la gestion ,l'entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêts collectif du lotissement . La cession à la collectivité publique des biens immobliers appartenant à l'ASL ou partie de ce patrimoine ; la fixat…

    Voir l'avis officiel (PDF)