LE VAL DE BRIE.

Dissoute
Commune
Brie-Comte-Robert
Adresse
8, rue Anatole-France, 77170
Créée le
3 novembre 2007
Dissoute le
8 juin 2013
Dernier acte publié
8 juin 2013
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes l'Orée de la Brie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Localisation

Historique des actes (2)

  1. 8 juin 2013
  2. 3 novembre 2007
    Création

    acquisition, gestion et entretien des équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de l'opération ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membre…

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