LE VAL DE BRIE.
Dissoute- Commune
- Brie-Comte-Robert
- Adresse
- 8, rue Anatole-France, 77170
- Créée le
- 3 novembre 2007
- Dissoute le
- 8 juin 2013
- Dernier acte publié
- 8 juin 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes l'Orée de la Brie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Localisation
Historique des actes (2)
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8 juin 2013Dissolution Voir l'avis officiel (PDF)
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3 novembre 2007Création
acquisition, gestion et entretien des équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de l'opération ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membre…
Voir l'avis officiel (PDF)