LES BOIS DE MONTAIGU.

Active
Commune
Ormes
Adresse
6, chemin de l'Allée, Château-de-Montaigu, 45140
Créée le
15 juin 2013
Dernier acte publié
15 juin 2013
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Orléans Métropole

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

réception des terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs aux colotis (voies, espaces verts, canalisations, etc.) ; création de tous éléments et équipements nouveaux ; cessions ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; gestion du lotissement ; surveillance générale du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 15 juin 2013
    Création

    réception des terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs aux colotis (voies, espaces verts, canalisations, etc.) ; création de tous éléments et équipements nouveaux ; cessions ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotisse…

    Voir l'avis officiel (PDF)