LES BUISSONNETS
Active- Commune
- Toulouse
- Adresse
- 4 rue Tolosane 31000
- Créée le
- 29 juin 2021
- Dernier acte publié
- 29 juin 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Toulouse Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion des équipements à usage commun (parcelle 3446) à savoir : un chemin privé d'accès aux lots, l'ASL devra gérer avec les différents concessionnaires, eau potable, eaux usées, téléphone, électricité, tous problèmes éventuels ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement par tous les propriétaires ou occupants ; gestion des travaux et prestations d'entretien pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
Localisation
Historique des actes (1)
-
29 juin 2021Création
gestion des équipements à usage commun (parcelle 3446) à savoir : un chemin privé d'accès aux lots, l'ASL devra gérer avec les différents concessionnaires, eau potable, eaux usées, téléphone, électricité, tous problèmes éventuels ; contrôle de l'application du règlement et du cah…
Voir l'avis officiel (PDF)