LES CHAUMES.

Active
Commune
Rouans
Adresse
mairie, place de la Poste, 44640
Créée le
13 août 2016
Dernier acte publié
13 août 2016
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une personne morale de droit public.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 13 août 2016
    Création

    propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une personne morale de droit public.

    Voir l'avis officiel (PDF)