LES CHAUMES.
Active- Commune
- Rouans
- Adresse
- mairie, place de la Poste, 44640
- Créée le
- 13 août 2016
- Dernier acte publié
- 13 août 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une personne morale de droit public.
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 août 2016Création
propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une personne morale de droit public.
Voir l'avis officiel (PDF)