LES CHÊNES VERTS.
Active- Commune
- Thoiry
- Adresse
- 11, impasse des Morènes, 01710
- Créée le
- 4 janvier 2014
- Dernier acte publié
- 4 janvier 2014
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
4 janvier 2014Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion d'entretien entre les membres de l'associati…
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