LES ÉPINETTES

Active
Commune
Reau
Adresse
147 rue des Acacias 77550
Créée le
4 juillet 2023
Dernier acte publié
4 juillet 2023
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gérance et entretien des espaces et voies et ouvrage communs à l'ensemble des propriétaires d'acquisition et cession éventuelle à titre gratuit par classement aux domaines publics des voies et édifices, détermination du montant de la contribution de ses membres du titre de frais de gestion et entretien

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 4 juillet 2023
    Création

    gérance et entretien des espaces et voies et ouvrage communs à l'ensemble des propriétaires d'acquisition et cession éventuelle à titre gratuit par classement aux domaines publics des voies et édifices, détermination du montant de la contribution de ses membres du titre de frais …

    Voir l'avis officiel (PDF)