LES FOURQUES

Active
Commune
Roquebrune-sur-Argens
Adresse
387 chemin des Fourques 83520
Créée le
2 novembre 2021
Dernier acte publié
2 novembre 2021
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Estérel Côte d'Azur Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gestion et entretien du lotissement particulièrement des voies crées, des installations, des ouvrages, des réseaux, des espaces communs, elle durera jusqu'à leur classement dans le domaine public, contrôle de l'application du cahier des charges, gestion de police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 2 novembre 2021
    Création

    gestion et entretien du lotissement particulièrement des voies crées, des installations, des ouvrages, des réseaux, des espaces communs, elle durera jusqu'à leur classement dans le domaine public, contrôle de l'application du cahier des charges, gestion de police desdits biens co…

    Voir l'avis officiel (PDF)