LES FOURQUES
Active- Commune
- Roquebrune-sur-Argens
- Adresse
- 387 chemin des Fourques 83520
- Créée le
- 2 novembre 2021
- Dernier acte publié
- 2 novembre 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Estérel Côte d'Azur Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion et entretien du lotissement particulièrement des voies crées, des installations, des ouvrages, des réseaux, des espaces communs, elle durera jusqu'à leur classement dans le domaine public, contrôle de l'application du cahier des charges, gestion de police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires
Localisation
Historique des actes (1)
-
2 novembre 2021Création
gestion et entretien du lotissement particulièrement des voies crées, des installations, des ouvrages, des réseaux, des espaces communs, elle durera jusqu'à leur classement dans le domaine public, contrôle de l'application du cahier des charges, gestion de police desdits biens co…
Voir l'avis officiel (PDF)