LES JARDINS DU CLOÎTRE
Active- Commune
- Brie-Comte-Robert
- Adresse
- 23A rue de Villemeneux Le Patio de l'Orme 77170
- Créée le
- 28 décembre 2019
- Dernier acte publié
- 28 décembre 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes l'Orée de la Brie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
l'appropriation des biens et équipements communs, souscription des contrats d'abonnement, création d'équipements, cession des parties communes, respect du cahier des charges, gestion et police des biens communs, assurances, répartition des dépenses, recouvrement, subvention et emprunts
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 décembre 2019Création
l'appropriation des biens et équipements communs, souscription des contrats d'abonnement, création d'équipements, cession des parties communes, respect du cahier des charges, gestion et police des biens communs, assurances, répartition des dépenses, recouvrement, subvention et em…
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