LES JARDINS DU CLOÎTRE

Active
Commune
Brie-Comte-Robert
Adresse
23A rue de Villemeneux Le Patio de l'Orme 77170
Créée le
28 décembre 2019
Dernier acte publié
28 décembre 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes l'Orée de la Brie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

l'appropriation des biens et équipements communs, souscription des contrats d'abonnement, création d'équipements, cession des parties communes, respect du cahier des charges, gestion et police des biens communs, assurances, répartition des dépenses, recouvrement, subvention et emprunts

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 28 décembre 2019
    Création

    l'appropriation des biens et équipements communs, souscription des contrats d'abonnement, création d'équipements, cession des parties communes, respect du cahier des charges, gestion et police des biens communs, assurances, répartition des dépenses, recouvrement, subvention et em…

    Voir l'avis officiel (PDF)