LES REFLETS
Active- Commune
- Hagueneau
- Adresse
- 2 rue Saint Vincent 67500
- Créée le
- 4 avril 2023
- Dernier acte publié
- 4 avril 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération de Haguenau
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
propriété de la parcelle cadastrée section 13 n° 935/207, la propriété de tous éventuels ouvrages, équipements et éléments d'intérêt collectif, la création de tous biens éléments d'équipements et services communs nouveaux, la gestion, l'entretien et la police des ouvrages et éléments d'intérêt collectif, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien
Localisation
Historique des actes (1)
-
4 avril 2023Création
propriété de la parcelle cadastrée section 13 n° 935/207, la propriété de tous éventuels ouvrages, équipements et éléments d'intérêt collectif, la création de tous biens éléments d'équipements et services communs nouveaux, la gestion, l'entretien et la police des ouvrages et élém…
Voir l'avis officiel (PDF)