LES REFLETS

Active
Commune
Hagueneau
Adresse
2 rue Saint Vincent 67500
Créée le
4 avril 2023
Dernier acte publié
4 avril 2023
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération de Haguenau

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

propriété de la parcelle cadastrée section 13 n° 935/207, la propriété de tous éventuels ouvrages, équipements et éléments d'intérêt collectif, la création de tous biens éléments d'équipements et services communs nouveaux, la gestion, l'entretien et la police des ouvrages et éléments d'intérêt collectif, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 4 avril 2023
    Création

    propriété de la parcelle cadastrée section 13 n° 935/207, la propriété de tous éventuels ouvrages, équipements et éléments d'intérêt collectif, la création de tous biens éléments d'équipements et services communs nouveaux, la gestion, l'entretien et la police des ouvrages et élém…

    Voir l'avis officiel (PDF)