PIALON C-D-E.
Active- Commune
- Alixan
- Adresse
- 11, avenue de la Gare, 26300
- Créée le
- 13 juillet 2013
- Dernier acte publié
- 13 juillet 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien, gestion, police des biens communs, notamment voirie, espaces verts, canalisations et réseau d'éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation ou cession à titre gratuit ou onéreux ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres et leur recouvrement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 juillet 2013Création
entretien, gestion, police des biens communs, notamment voirie, espaces verts, canalisations et réseau d'éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation ou cession à titre gratuit ou onéreux ; répartition des dépen…
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