PIALON C-D-E.

Active
Commune
Alixan
Adresse
11, avenue de la Gare, 26300
Créée le
13 juillet 2013
Dernier acte publié
13 juillet 2013
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien, gestion, police des biens communs, notamment voirie, espaces verts, canalisations et réseau d'éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation ou cession à titre gratuit ou onéreux ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres et leur recouvrement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 13 juillet 2013
    Création

    entretien, gestion, police des biens communs, notamment voirie, espaces verts, canalisations et réseau d'éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation ou cession à titre gratuit ou onéreux ; répartition des dépen…

    Voir l'avis officiel (PDF)