PLANTULE

Active
Commune
Beynes
Adresse
17 route de 78650
Créée le
1 octobre 2024
Dernier acte publié
1 octobre 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Cœur d'Yvelines

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

la propriété, la garde, la gestion et l'entretien des aménagements d'intérêt collectif, le respect des servitudes,règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges, la répartition des dépenses de l'ASL2 (parties collectives), de l'ASL3 (bâtiment a) et de l'ASL Plantule entre les membres de l'ASL Plantule ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 1 octobre 2024
    Création

    la propriété, la garde, la gestion et l'entretien des aménagements d'intérêt collectif, le respect des servitudes,règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges, la répartition des dépenses de l'ASL2 (parties collectives), de l'ASL3 (bâtiment a) e…

    Voir l'avis officiel (PDF)