PLANTULE
Active- Commune
- Beynes
- Adresse
- 17 route de 78650
- Créée le
- 1 octobre 2024
- Dernier acte publié
- 1 octobre 2024
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Cœur d'Yvelines
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
la propriété, la garde, la gestion et l'entretien des aménagements d'intérêt collectif, le respect des servitudes,règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges, la répartition des dépenses de l'ASL2 (parties collectives), de l'ASL3 (bâtiment a) et de l'ASL Plantule entre les membres de l'ASL Plantule ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses
Localisation
Historique des actes (1)
-
1 octobre 2024Création
la propriété, la garde, la gestion et l'entretien des aménagements d'intérêt collectif, le respect des servitudes,règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges, la répartition des dépenses de l'ASL2 (parties collectives), de l'ASL3 (bâtiment a) e…
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